CONDITIONS OF SALE

Le site sbrusset.com propose à la vente des œuvres originales réalisées artisanalement par l’artiste Sébastien Brusset. Les présentes conditions régissent les ventes conclues entre le vendeur et tout client passant commande sur ce site.

 

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1. Identification du vendeur

 

Nom de l’artiste / vendeur : Sébastien Brusset

Statut : Artiste Indépendant

SIRET : 435 353 230 00053

Email : sbrusset@sbrusset.com

Hébergeur du site : Wix.com

 

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2. Produits proposés

 

Les produits proposés à la vente sont des œuvres originales, uniques ou en séries limitées, créées artisanalement par l’artiste. Chaque pièce peut comporter des variations, textures, imperfections ou singularités qui participent à son caractère authentique et artistique.

 

Les photographies et descriptions des œuvres sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel sur l’aspect exact des œuvres, chaque pièce étant unique.

 

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3. Commandes

 

Toute commande passée sur ce site vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.

 

Les commandes sont fermes et définitives dès validation du paiement. Aucun droit de rétractation ne peut être exercé une fois la commande confirmée, en application de l’article L221-28 du Code de la consommation (exclusion du droit de rétractation pour les œuvres réalisées selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisées).

 

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4. Prix et paiement

 

Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA non applicable – article 293 B du CGI si micro-entrepreneur), hors frais de livraison.

 

Le paiement s’effectue en ligne via une plateforme sécurisée. La commande est prise en compte uniquement après validation complète du paiement.

 

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5. Livraison

 

Les œuvres sont expédiées dans un délai de [à préciser, ex. 5 à 10 jours ouvrés] à compter de la confirmation de commande.

 

Les œuvres sont soigneusement emballées et envoyées via un transporteur avec suivi. Les frais et délais de livraison sont précisés au moment de la commande.

 

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards ou dommages liés au transport. Il appartient au client de vérifier l’état du colis à réception et d’émettre, si nécessaire, les réserves auprès du transporteur.

 

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6. Retours et réclamations

 

Étant donné le caractère unique, artisanal et sensible des œuvres vendues, les retours ne sont envisagés que dans des cas exceptionnels, et uniquement sous les conditions suivantes :

    •    L’œuvre doit être retournée dans son état d’origine, sans aucune altération ou dégradation, et dans son emballage initial.

    •    Les frais de retour sont à la charge du client.

    •    Aucun remboursement ne sera effectué si l’œuvre retournée est endommagée.

    •    Le retour devra faire l’objet d’une demande écrite préalable et d’un accord exprès du vendeur.

 

Aucun retour ne sera accepté pour une œuvre réalisée sur commande ou personnalisée.

 

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7. Propriété intellectuelle

 

Toutes les œuvres, images, textes et contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

 

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8. Données personnelles

 

Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client et, le cas échéant, l’envoi d’informations. Elles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site et au RGPD.

 

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9. Droit applicable

 

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du vendeur.